Lampenfassung
Brevet européen · EP0836252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0836252
- Numéro de demande
- EP97650034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1997
- Publié
- 15 avr. 1998
- Délivré
- 12 févr. 2003
- Radié
- 12 févr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01R 33/46 (2006.01)H01R 33/965 (2006.01)
- Priorité
- JP 22734596 12.08.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Sato, Kensaku
Tokyo, JP
Takahashi, Tetsuya
Tokyo, JP
Shirouzu, Kouichi
Toyota-shi, Aichi-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.