Lampenfassung

Brevet européen · EP0836252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836252
Numéro de demande
EP97650034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1997
Publié
15 avr. 1998
Délivré
12 févr. 2003
Radié
12 févr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 33/46 (2006.01)
H01R 33/965 (2006.01)
Priorité
JP 22734596 12.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  2. 14 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Sato, Kensaku

Tokyo, JP

Takahashi, Tetsuya

Tokyo, JP

Shirouzu, Kouichi

Toyota-shi, Aichi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.