LADEARM FÜR LADUNGSVERSCHLUSS

Brevet européen · EP0836577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836577
Numéro de demande
EP96922536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1996
Publié
22 avr. 1998
Délivré
9 janv. 2008
Radié
9 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65G 1/06 (2006.01)
H01L 21/00 (2006.01)
Priorité
US 498835 06.07.1995
Demande PCT
PCT/US1996/010710 21.06.1996
Publication PCT
WO1997/002195 23.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Inventeur

MUKA, Richard, S.

Topsfield, MA 01983, US

HOFMEISTER, Christopher, A.

Hampstead, NH 03841, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.