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Brevet européen · EP0836763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0836763
- Numéro de demande
- EP96922147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 1996
- Publié
- 22 avr. 1998
- Délivré
- 20 juin 2001
- Radié
- 20 juin 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H02P 7/05 (2000.01)H02J 7/02 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9513662 05.07.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001597 04.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/002649 23.01.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 29 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
Parties
Inventeur
POLLOCK, Charles
Coventry CV4 4AL, GB
BARNES, Mike
Coventry CV5 6PY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.