Kunststofflaminat

Brevet européen · EP0836937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836937
Numéro de demande
EP97660110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1997
Publié
22 avr. 1998
Délivré
5 déc. 2007
Radié
5 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B32B 27/36 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
Priorité
FI 964176 17.10.1996
FI 973976 16.10.1997
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Junnila, Jarmo

15210 Lahti, FI

Koivisto, Pentti

15550 Nastola, FI

Saaristo, Esko

15550 Nastola, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.