Détecteur de fumée
Brevet européen · EP0838794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0838794
- Numéro de demande
- EP97308393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1997
- Publié
- 29 avr. 1998
- Délivré
- 3 déc. 2003
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/107 (2006.01)
- Priorité
- US 734897 22.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 27 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
So, Bernard Y.C.
Wheaton, Illinois 60187, US
Schoenfelder, George A.
Batavia, Illinois 60510, US
Daly, Juliette C.
Pleasonton, California 94588, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.