Détecteur de fumée

Brevet européen · EP0838794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0838794
Numéro de demande
EP97308393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1997
Publié
29 avr. 1998
Délivré
3 déc. 2003
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/107 (2006.01)
Priorité
US 734897 22.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 27 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  4. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Inventeur

So, Bernard Y.C.

Wheaton, Illinois 60187, US

Schoenfelder, George A.

Batavia, Illinois 60510, US

Daly, Juliette C.

Pleasonton, California 94588, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.