DIAMANT DE MARQUAGE
Brevet européen · EP0839098 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0839098
- Numéro de demande
- EP96924981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1996
- Publié
- 6 mai 1998
- Délivré
- 19 déc. 2001
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B44B 7/00 (2006.01)B23K 26/00 (2006.01)B23K 26/06 (2006.01)B28D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9514558 17.07.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001712 17.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/003846 06.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 31 janv. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
- 28 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
Parties
Inventeur
SMITH, James, Gordon, Charters
High Wycombe, Buckinghamshire HP13 7AH, GB
COOPER, Martin
Marlow, Buckinghamshire SL7 2RE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.