Patin à roulettes en ligne

Brevet européen · EP0839558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0839558
Numéro de demande
EP97810782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1997
Publié
6 mai 1998
Délivré
14 avr. 2004
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/06 (2006.01)
A63C 1/36 (2006.01)
Priorité
FR 9613480 30.10.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

SKIS ROSSIGNOL S.A.

Le Menon, 38500 Voiron, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Gignoux, Pierre

38500 Coublevie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.