Gaslieferungsvorrichtung
Brevet européen · EP0840072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0840072
- Numéro de demande
- EP97308535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1997
- Publié
- 6 mai 1998
- Délivré
- 8 déc. 2004
- Radié
- 8 déc. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24F 13/06 (2006.01)F24F 13/068 (2006.01)
- Priorité
- GB 9622455 29.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Buckley, Roy William
Halbarton, Devon, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.