PROCEDE DE PREPARATION D'ALPHA,OMEGA-BROMOCHLOROALCANES

Brevet européen · EP0842136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0842136
Numéro de demande
EP96924928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1996
Publié
20 mai 1998
Délivré
20 oct. 1999
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 19/075 (2006.01)
C07C 17/16 (2006.01)
C07C 17/093 (2006.01)
C07C 29/64 (2006.01)
Priorité
FR 9508361 11.07.1995
Demande PCT
PCT/FR1996/001036 03.07.1996
Publication PCT
WO1997/003037 30.01.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 29 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4 & 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, Hauts-de-Seine, FR

Inventeur

DRIVON, Gilles

F-69850 Saint-Martin-en-Haut, FR

RUPPIN, Christophe

F-69310 Pierre-Bénite, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.