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Brevet européen · EP0842161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0842161
Numéro de demande
EP96924137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1996
Publié
20 mai 1998
Délivré
18 sept. 2002
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 263/32 (2006.01)
A61K 31/42 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
Priorité
GB 9515085 21.07.1995
AU PN900296 29.03.1996
Demande PCT
PCT/JP1996/001996 18.07.1996
Publication PCT
WO1997/003973 06.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Inventeur

TANIGUCHI, Kiyoshi

Hyogo 654-01, JP

HATTORI, Kouji

Hyogo 665, JP

TSUBAKI, Kazunori

Kyoto 611, JP

OKITSU, Osamu

Hyogo 663, JP

TABUCHI, Seiichiro

Hyogo 663, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.