4,5-DIARYL OXAZOLE DERIVATE
Brevet européen · EP0842161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0842161
- Numéro de demande
- EP96924137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 1996
- Publié
- 20 mai 1998
- Délivré
- 18 sept. 2002
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 263/32 (2006.01)A61K 31/42 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9515085 21.07.1995AU PN900296 29.03.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1996/001996 18.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/003973 06.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
TANIGUCHI, Kiyoshi
Hyogo 654-01, JP
HATTORI, Kouji
Hyogo 665, JP
TSUBAKI, Kazunori
Kyoto 611, JP
OKITSU, Osamu
Hyogo 663, JP
TABUCHI, Seiichiro
Hyogo 663, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.