HERSTELLUNG EINES POLYMERERZEUGNIS

Brevet européen · EP0842219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0842219
Numéro de demande
EP96924075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1996
Publié
20 mai 1998
Délivré
21 avr. 2004
Radié
21 avr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/101 (2006.01)
C08L 23/00 (2006.01)
Priorité
GB 9516057 04.08.1995
GB 9602217 05.02.1996
Demande PCT
PCT/GB1996/001680 11.07.1996
Publication PCT
WO1997/006209 20.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SIMPSON, Brian, Robert

Fife KY1 1PX, GB

MEIN, Robert, Ashley

Fife KY11 3EF, GB

KOPCHIK, Richard, Michael

Lancaster, PA 17603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.