Procédé de salami

Brevet européen · EP0842613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0842613
Numéro de demande
EP96203098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1996
Publié
20 mai 1998
Délivré
8 mars 2000
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/318 (2006.01)
A23B 4/12 (2006.01)
A23L 1/314 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Halden, Jonas Peter

260 30 Vallahra, SE

Olsson, Kjell

262 70 Angelholm, SE

Bodenas, Lars Göran

266 33 Munka Ljungby, SE

Zurbriggen, Beat Denis

8180 Buelach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.