Machine ondulatrice
Brevet européen · EP0844071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0844071
- Numéro de demande
- EP97402689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 1997
- Publié
- 27 mai 1998
- Délivré
- 31 juil. 2002
- Radié
- 9 nov. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B31F 1/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 9613767 12.11.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.11.2017
- 20 janv. 2011
Transféré
- Titulaire
- Onduline S.A., 38, rue Saint Ferdinand, 75017 Paris, France → ONDULINE, 35 rue Baudin, 92300 Levallois-Perret, France
Publié dans Swissreg le 20.01.2011
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Costi, Albert
Tavarnelle Val Di Pesa (Firenze), IT
Buchy, Michel
76520 Franqueville-St-Pierre, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.