Rost für eine Feuerungsanlage
Brevet européen · EP0844438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0844438
- Numéro de demande
- EP97810815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1997
- Publié
- 27 mai 1998
- Délivré
- 9 août 2000
- Radié
- 30 oct. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F23H 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 19648128 21.11.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.11.2017
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 4 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
- 31 oct. 2003
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM (Switzerland) Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden → MARTIN GmbH, für Umwelt- und Energietechnik, Leopoldstrasse 248, 80807 München, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 mai 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALSTOM POWER (Schweiz) AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ALSTOM (Switzerland) Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 déc. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- ABB ALSTOM POWER (Schweiz) AG, 5401 Baden → ALSTOM POWER (Schweiz) AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 15 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.