Dichtungsmechanismus und damit ausgerüsteter Behälter
Brevet européen · EP0844538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0844538
- Numéro de demande
- EP97308648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 1997
- Publié
- 27 mai 1998
- Délivré
- 10 avr. 2002
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 31854796 15.11.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Kishimoto, Teruki
1-Chome, Chuo-ku, Osaka-Shi Osaka 540, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.