Klemmvorrichtung

Brevet européen · EP0844694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0844694
Numéro de demande
EP97118901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1997
Publié
27 mai 1998
Délivré
1 mars 2000
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/58 (2006.01)
H02G 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 19650017 22.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 15 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  3. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Weiss, Jürgen

73732 Esslingen, DE

Murray, David Patrick

Easton, Bristol BS5 0UN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.