COMPOSE DE QUINONE, SA PRODUCTION ET SON UTILISATION
Brevet européen · EP0846109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0846109
- Numéro de demande
- EP96927194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 1996
- Publié
- 10 juin 1998
- Délivré
- 24 juil. 2002
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 295/10 (2006.01)C07D 295/08 (2006.01)A61K 31/495 (2006.01)
- Priorité
- JP 21162995 21.08.1995
- Demande PCT
- PCT/JP1996/002313 19.08.1996
- Publication PCT
- WO1997/007109 27.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
OHKAWA, Shigenori
Osaka 569-11, JP
NAGAI, Yasuo
Osaka 562, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.