Flüssigkeitssteurungsgerät

Brevet européen · EP0846995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0846995
Numéro de demande
EP97121144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1997
Publié
10 juin 1998
Délivré
15 janv. 2003
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/00 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
JP 32266496 03.12.1996
JP 18658097 11.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Fujikin Incorporated

FUJIKIN INCORPORATED

3-2, Itachibori 2-chome, Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Inventeur

Nakazawa, Masahiko, c/o Aera Japan Ltd.

Omiya-shi, Saitama-ken 331, JP

Tsukada, Kazuo, c/o Aera Japan Ltd.

Omiya-shi, Saitama-ken 331, JP

Yamaji, Michio, c/o Fujikin Inc.

Nishi-ku, Osaka-shi, JP

Tanaka, Hisashi, c/o Fujikin Inc.

Nishi-ku, Osaka-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.