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Brevet européen · EP0847660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0847660
Numéro de demande
EP96929389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 1996
Publié
17 juin 1998
Délivré
10 mars 1999
Radié
10 mars 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 1/02 (2006.01)
H04R 7/06 (2006.01)
H04R 17/00 (2006.01)
G09F 27/00 (2006.01)
B42D 15/02 (2006.01)
Priorité
GB 9517918 02.09.1995
GB 9522281 31.10.1995
GB 9606836 30.03.1996
Demande PCT
PCT/GB1996/002144 02.09.1996
Publication PCT
WO1997/009841 13.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

New Transducers Limited

Stonehill, Huntingdon, Cambridgeshire PE18 6ED, GB

Inventeur

AZIMA, Henry

Cambridge CB2 2TT, GB

COLLOMS, Martin

London NW2 2DA, GB

HARRIS, Neil

Great Shelford Cambridge CB2 5JF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.