LAMINE POLYMERE/METAL ET SON PROCEDE DE PRODUCTION

Brevet européen · EP0848664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0848664
Numéro de demande
EP96925006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1996
Publié
24 juin 1998
Délivré
12 juin 2002
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 31/00 (2000.01)
Priorité
GB 9514984 21.07.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/001742 19.07.1996
Publication PCT
WO1997/003823 06.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Corus UK Limited

30 Millbank, London SW1P 4WY, GB

Inventeur

BUSBY, Nicholas, James

Abergavenny, Gwent NP7 7ED, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.