Micro-émulsions pour la décongélation d'aliments par micro-ondes

Brevet européen · EP0848912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0848912
Numéro de demande
EP96203642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1996
Publié
24 juin 1998
Délivré
16 oct. 2002
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/00 (2006.01)
A23L 1/01 (2006.01)
A23P 1/08 (2006.01)
A23D 7/00 (2006.01)
A23L 3/365 (2006.01)
A23L 3/37 (2006.01)
A23L 1/325 (2006.01)
A23L 1/314 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Merabet, Mustapha

18 Montreux

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