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Brevet européen · EP0850050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0850050
Numéro de demande
EP96927813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1996
Publié
1 juil. 1998
Délivré
13 sept. 2000
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
GB 9517062 18.08.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/002020 16.08.1996
Publication PCT
WO1997/006786 27.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 6 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Seifert, Pestalozzistrasse 2, Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 06.12.2013

  3. 15 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  4. 15 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Inventeur

JOHNSON, Edward Stewart

Ruscombe, Berkshire RG10 9XG, GB

CLARKE, Anthony

Henley-on-Thames, Oxfordshire RG9 5AF, GB

GREEN, Richard David

Marlborough, Wiltshire SN8 4HR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.