TALONNADE
Brevet européen · EP0852791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0852791
- Numéro de demande
- EP96932638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 1996
- Publié
- 15 juil. 1998
- Délivré
- 15 déc. 1999
- Radié
- 30 sept. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 9511272 26.09.1995
- Demande PCT
- PCT/FR1996/001484 24.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/012358 03.04.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 31 mars 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- François Wirz, Case postale 74, 1965 Savièse
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
- 15 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Falliex, Philippe
92150 Suresnes, FR
Mandataire
Inventeur
Falliex, Philippe
92150 Suresnes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.