Tibiaplattform für ein künstliches Kniegelenk

Brevet européen · EP0852934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0852934
Numéro de demande
EP97810009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1997
Publié
15 juil. 1998
Délivré
31 juil. 2002
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 13 oct. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Sulzer Orthopädie AG, Grabenstrasse 25, 6340 Baar → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

Buni, Richard

8442 Hettlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.