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Brevet européen · EP0853458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0853458
Numéro de demande
EP96933438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1996
Publié
22 juil. 1998
Délivré
2 juin 1999
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/122 (2006.01)
B65D 23/00 (2006.01)
B65D 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 19536739 02.10.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004289 01.10.1996
Publication PCT
WO1997/012535 10.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  3. 15 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Zeller Plastik GmbH

Barlstrasse 46, 56856 Zell, DE

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

HEYN, Klaus

D-56856 Zell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.