ANSCHLUSSBLECH FÜR DACHFENSTERRAHMEN ODER ÄHNLICHE DAS DACH DURCHDRINGENDE GEBÄUDETEILE UND RAHMEN MIT EINEM SOLCHEN BLECH
Brevet européen · EP0853709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0853709
- Numéro de demande
- EP96930959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 1996
- Publié
- 22 juil. 1998
- Délivré
- 13 déc. 2000
- Radié
- 13 déc. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DK 110795 04.10.1995
- Demande PCT
- PCT/DK1996/000395 18.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/013044 10.04.1997
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 déc. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
Parties
Inventeur
EDVARDSEN, Allan
DK-8660 Skanderborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.