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Brevet européen · EP0854348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0854348
- Numéro de demande
- EP97810979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1997
- Publié
- 22 juil. 1998
- Délivré
- 8 mars 2000
- Radié
- 8 mars 2000
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F41G 3/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 5097 13.01.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 nov. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.