PROTHESE AUS GEFLOCHTENEM VERBUNDMATERIAL

Brevet européen · EP0854693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0854693
Numéro de demande
EP96925052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1996
Publié
29 juil. 1998
Délivré
13 nov. 2002
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
D04C 1/04 (2006.01)
Priorité
US 5209 P 11.10.1995
US 640062 30.04.1996
Demande PCT
PCT/IB1996/000792 12.08.1996
Publication PCT
WO1997/013475 17.04.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 31 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Schneider (USA) Inc.

SCHNEIDER (USA) INC.

5905 Nathan Lane, Plymouth, Minnesota 55442, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

THOMPSON, Paul, J.

New Hope, MN 55427, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.