Muldenmangel

Brevet européen · EP0855459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0855459
Numéro de demande
EP97122755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1997
Publié
29 juil. 1998
Délivré
17 avr. 2002
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 19654679 31.12.1996
DE 19710080 12.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  3. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Kannegiesser Aue GmbH

Joseph-Haydn-Strasse 30c, 08301 Schlema, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Heinz, Engelbert

D-32602 Vlotho, DE

Bringewatt, Wilhelm

D-32547 Bad Oeynhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.