ELEKTRONISCHE ZEITMESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0855633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0855633
Numéro de demande
EP97933867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1997
Publié
29 juil. 1998
Délivré
9 janv. 2008
Radié
30 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 10/00 (2006.01)
G04G 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 20339796 01.08.1996
JP 448097 14.01.1997
Demande PCT
PCT/JP1997/002671 31.07.1997
Publication PCT
WO1998/006013 12.02.1998
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.08.2017

  2. 28 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2011

  3. 14 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  4. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

CITIZEN HOLDINGS CO., LTD.

1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi, Tokyo, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

NAGATA, Yoichi, Citizen Watch Co., Ltd.

Tokorozawa-shi, Saitama 359, JP

HIRAISHI, Hisato, Citizen Watch Co., Ltd.

Tokorozawa-shi, Saitama 359, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.