VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES LINEARLAGERS

Brevet européen · EP0856111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0856111
Numéro de demande
EP96936261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1996
Publié
5 août 1998
Délivré
25 juil. 2001
Radié
25 juil. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16C 29/00 (2006.01)
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
US 546016 20.10.1995
Demande PCT
PCT/US1996/016090 08.10.1996
Publication PCT
WO1997/014894 24.04.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Inventeur

LYON, Gregory

Mamaroneck, NY 10543, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.