VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES LINEARLAGERS
Brevet européen · EP0856111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0856111
- Numéro de demande
- EP96936261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1996
- Publié
- 5 août 1998
- Délivré
- 25 juil. 2001
- Radié
- 25 juil. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 29/00 (2006.01)F16C 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 546016 20.10.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/016090 08.10.1996
- Publication PCT
- WO1997/014894 24.04.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
LYON, Gregory
Mamaroneck, NY 10543, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.