Verbesserter Torantrieb

Brevet européen · EP0856630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0856630
Numéro de demande
EP98200209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1998
Publié
5 août 1998
Délivré
24 juil. 2002
Radié
25 janv. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05F 15/12 (2006.01)
Priorité
IT MI970051 U 29.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.01.2018

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

FAAC S.p.A.

Via Benini, 1, I-40069 Zola Predosa (Bologna), IT

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Manini, Michelangelo

40135 Bologna, IT

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