Wärmetauschereinrichtung

Brevet européen · EP0856705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0856705
Numéro de demande
EP97120541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1997
Publié
5 août 1998
Délivré
20 févr. 2002
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/32 (2006.01)
Priorité
DE 19703319 30.01.1997
DE 19708231 28.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rational AG

Iglinger Strasse 62, 86899 Landsberg a. Lech, DE

Inventeur

Wiedemann, Peter

86836 Klosterlechfeld, DE

Koch, Franz

86836 Untermeitingen, DE

Gumienny, Gerd

86899 Landsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.