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Brevet européen · EP0856757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0856757
Numéro de demande
EP97122452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1997
Publié
5 août 1998
Délivré
12 mars 2003
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
G02B 6/32 (2006.01)
Priorité
DE 19703566 31.01.1997
DE 19738123 01.09.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 13 janv. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Spinner GmbH Elektrotechnische Fabrik, Erzgiessereistrasse 33, 80335 München, Allemagne → Spinner GmbH, Erzgiessereistrasse 33, 80335 München, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  3. 31 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  4. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Spinner GmbH

Erzgiessereistrasse 33, 80335 München, DE

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Zissler, Wolfgang

83620 Feldkirchen-Westerham, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.