Capot pare effluves
Brevet européen · EP0856862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0856862
- Numéro de demande
- EP98400182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1998
- Publié
- 5 août 1998
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 9/48 (2006.01)H01H 1/38 (2006.01)H01R 13/53 (2006.01)H01H 85/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 9700997 30.01.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Alstom T & D SA, 25 avenue Kléber, 75116 Paris, France → Areva T&D SA, 3, avenue André Malraux,, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, France
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Areva T&D SA, 3, avenue André Malraux,, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, France → AREVA T&D SA, 3, avenue André Malraux, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, France
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Joyeux-Bouillon, Bernard
69640 Saint Julien, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.