IMPRESSION PARTIELLE D'UN SUBSTRAT
Brevet européen · EP0858399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0858399
- Numéro de demande
- EP96935074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1996
- Publié
- 19 août 1998
- Délivré
- 6 juin 2001
- Radié
- 23 oct. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B41M 3/00 (2006.01)B41M 1/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9521797 24.10.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/002600 24.10.1996
- Publication PCT
- WO1997/015453 01.05.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
- 1 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 28 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 15 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Inventeur
HILL, George, Roland
Cheshire SK7 1HE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.