Flüssigkeitssteuerungseinrichtung

Brevet européen · EP0859155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0859155
Numéro de demande
EP98102554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1998
Publié
19 août 1998
Délivré
31 mars 2004
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
F15B 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2999697 14.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Ohmi, Tadahiro

Sendai-shi, Miyagi, JP

Morokoshi, Hiroshi

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Yamaji, Michio

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Tanaka, Shigeaki

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Hirao, Keiji

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Kawano, Yuki

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Hirose, Takashi

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Yokoyama, Kosuke

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Kuramochi, Michio

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Hatano, Masayuki

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Ikeda, Nobukazu

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.