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Brevet européen · EP0859961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0859961
- Numéro de demande
- EP96938329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 1996
- Publié
- 26 août 1998
- Délivré
- 24 janv. 2001
- Radié
- 24 janv. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01R 19/03 (2006.01)
- Priorité
- GB 9522998 09.11.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/002773 11.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/017616 15.05.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
- 31 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
Parties
Inventeur
BEARDMORE, Geoffrey
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5DB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.