Wirbelsäulenimplantat

Brevet européen · EP0860152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0860152
Numéro de demande
EP98102930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1998
Publié
26 août 1998
Délivré
28 déc. 2005
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
DE 29703043 U 20.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 13 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  3. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

SIGNUS Medizintechnik GmbH

Signus Medizintechnik GmbH

Carl-Zeiss-Strasse 2, 63755 Alzenau, DE

Mandataire

Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Siedler, Uwe

63755 Alzenau, DE

Al Hami, Samir, Dr.

36043 Fulda, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.