SILICA ERZEUGNISSE UND UV HÄRTBARE SYSTEME

Brevet européen · EP0861298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0861298
Numéro de demande
EP96927584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1996
Publié
2 sept. 1998
Délivré
24 oct. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 1/30 (2006.01)
C08K 9/04 (2006.01)
Priorité
GB 9517607 29.08.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/003246 20.07.1996
Publication PCT
WO1997/008250 06.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Titulaire

PQ Silicas UK Limited

Bank Quay 4 Liverpool Road Warrington, Cheshire WA5 1AQ, GB

Inventeur

ALDCROFT, Derek

Great Sutton South Wirral L66 2YZ, GB

BATES, Sharron

Sandbach Cheshire CW11 9ZJ, GB

EARL, Graham, James

Winford Cheshire CW7 1SE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.