Rastmittel

Brevet européen · EP0861954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0861954
Numéro de demande
EP98103363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1998
Publié
2 sept. 1998
Délivré
30 juin 1999
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 3/00 (2006.01)
E05B 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 29703682 U 28.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

HOPPE AG

Am Plausdorfer Tor 13, D-35260 Stadtallendorf, DE

Inventeur

Eckhardt, Martin, Dr. Dipl.-Phys.

35041 Marburg, DE

Jäckel, Martin

35279 Mengsberg, DE

Kasten, Günter

35274 Kirchhain, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.