Produit céréalier contenant des probiotiques

Brevet européen · EP0862863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0862863
Numéro de demande
EP97203997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 déc. 1997
Publié
9 sept. 1998
Délivré
17 oct. 2001
Radié
17 déc. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23K 1/16 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
A23L 1/164 (2006.01)
A23L 1/03 (2006.01)
A23K 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 97200047 09.01.1997
EP 97200830 19.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

  2. 3 sept. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Cavadini, Christof

1801 Le Mont-Pélerin

Ballevre, Olivier

1012 Lausanne

Gaier, Walter

14600 Honfleur, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.