Lichtschutzmittel

Brevet européen · EP0863145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0863145
Numéro de demande
EP98103244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1998
Publié
9 sept. 1998
Délivré
1 oct. 2003
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 7/08 (2006.01)
C07F 7/18 (2006.01)
A61K 7/42 (2000.01)
Priorité
EP 97103434 03.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 31 déc. 2003

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, 4070 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  3. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

Huber, Ulrich

8703 Erlenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.