PROCEDE POUR PREPARER DE DIOXOAZABICYCLOHEXANES

Brevet européen · EP0863874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0863874
Numéro de demande
EP96938058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 1996
Publié
16 sept. 1998
Délivré
27 déc. 2000
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 209/52 (2006.01)
Priorité
GB 9524466 30.11.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004782 31.10.1996
Publication PCT
WO1997/019921 05.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 31 janv. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

  3. 29 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

Parties

Inventeur

RAY, Stephen James

Sandwich, Kent CT13 9NJ, GB

RUMPUS, John Arthur

Sandwich, Kent CT13 9NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.