PROCEDE POUR PREPARER DE DIOXOAZABICYCLOHEXANES
Brevet européen · EP0863874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0863874
- Numéro de demande
- EP96938058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1996
- Publié
- 16 sept. 1998
- Délivré
- 27 déc. 2000
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 209/52 (2006.01)
- Priorité
- GB 9524466 30.11.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/004782 31.10.1996
- Publication PCT
- WO1997/019921 05.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 31 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
- 29 déc. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
Parties
Inventeur
RAY, Stephen James
Sandwich, Kent CT13 9NJ, GB
RUMPUS, John Arthur
Sandwich, Kent CT13 9NJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.