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Brevet européen · EP0864427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0864427
- Numéro de demande
- EP98100521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 1998
- Publié
- 16 sept. 1998
- Délivré
- 24 sept. 2003
- Radié
- 31 janv. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- DE 29704408 U 12.03.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Schmitt, Franz-Ulrich, Dr.
70839 Gerlingen, DE
Moser, Kurt
70839 Gerlingen, DE
Czeranski, Friedhelm
44319 Dortmund, DE
Geiermann, Christian
42327 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.