Vanne à membrane
Brevet européen · EP0864789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0864789
- Numéro de demande
- EP98390004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 1998
- Publié
- 16 sept. 1998
- Délivré
- 23 janv. 2002
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 9701933 17.02.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Navratil, Pierre
34090 Montpellier, FR
Gotas, Alain
34110 Frontignan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.