Fixation de sécurité de l'extrémité avant d'une chaussure
Brevet européen · EP0865806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0865806
- Numéro de demande
- EP98810086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 1998
- Publié
- 23 sept. 1998
- Délivré
- 18 juil. 2001
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/085 (2006.01)
- Priorité
- FR 9702249 20.02.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Chevalier, Jean-Louis
58640 Varennes Vauzelles, FR
Quillard, Frédéric
58000 Nevers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.