Vierradantrieb

Brevet européen · EP0865955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0865955
Numéro de demande
EP98105135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1998
Publié
23 sept. 1998
Délivré
28 nov. 2001
Radié
28 nov. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60K 17/346 (2006.01)
B60K 17/35 (2006.01)
Priorité
US 41285 P 21.03.1997
US 18192 04.02.1998
US 18190 04.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

New Venture Gear, Inc.

1650 Research Drive, Suite 350, Troy, Michigan 48083, US

Inventeur

Brown, David Acorn Cottage

Hopton, Diss Norfolk 1P22-2QT, GB

Zajac, Alan P.

Clay, New York 13041, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.