Regalbord
Brevet européen · EP0867137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0867137
- Numéro de demande
- EP98102835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 1998
- Publié
- 30 sept. 1998
- Délivré
- 20 août 2003
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/00 (2006.01)A47F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 29703660 U 28.02.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 15 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Tegometall (International) AG, High-Tech Center,, Lohstampfestrasse 11, 8274 Tägerwilen → Tegometall (International) AG, Industriestrasse, 8574 Lengwil-Oberhofen
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 29 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.