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Brevet européen · EP0868355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868355
Numéro de demande
EP96942344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1996
Publié
7 oct. 1998
Délivré
16 févr. 2000
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/40 (2006.01)
Priorité
DE 29519105 U 04.12.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/005414 04.12.1996
Publication PCT
WO1997/020741 12.06.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 29 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  3. 29 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Impress Metal Packaging GmbH & Co. OHG

Industriestrasse 10, 38110 Braunschweig, DE

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Zeughausgasse 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

PETER, Wolfgang

D-27474 Cuxhaven, DE

HARTUNG, Hans

D-38106 Braunschweig, DE

BECKER, Horst

D-27474 Cuxhaven, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.